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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEZ
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communard
Marque expirée - Marque en non vigueur

communard
ARTEZ , SARL

Numéro de dépôt :
3719088
Date de dépôt :
06/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2020
communard de ARTEZ

Présentation de la marque communard

Déposée par voie électronique le 6 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « communard »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEZ domicilié(e) LES JAMOTS 40190 ARTEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEZ domicilié(e) LES JAMOTS 40190 ARTEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque communard est expirée depuis le 6 mars 2020.

ARTEZ a également déposé les autres marques suivantes : lou pape' , LA MUSE VERTE , Artez , La Muse Verte® SPIRITUEUX AUX EXTRAITS DE PLANTES D'ABSINTHE


ARTEZ , SARL - LES JAMOTS 40190 ARTEZ - France


ARTEZ - LES JAMOTS 40190 ARTEZ - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.